ARRÊTE DU 30 JANVIER 1995 PORTANT CONDITIONS D' ACCÈS A LA FORMATION SUPÉRIEUR DE GRADUATION 

CIRCULAIRE N° 369 DU 11/06/81 PORTANT TRAITEMENT DE L' ORIGINAL DU BACCALAURÉAT  

MODALITÉS ET CONDITIONS D' ADMISSION DES ÉTUDIANTS ÉTRANGERS DANS LES ÉTABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 

ARRÊTE DE 1994 FIXANT LES CONDITIONS D' ACCÈS A L' UNIVERSITÉ DE LA FORMATION CONTINUE

CIRCULAIRE N°09 DU 30/03/1987 PORTANT MODALITÉS DE MISE EN PLACE DES COMITES PÉDAGOGIQUES D' INSTITUTS

SANCTION DE L'ASSIDUITÉ AUX T.P T.D ET SÉMINAIRES 

RAPPEL ET PRÉCISION DE LA CIRCULAIRE N°23 DU 19 FÉVRIER 1972 PORTANT MODALITÉS DE SANCTIONS DE L'ASSIDUITÉ AUX T.P T.D ET SÉMINAIRE

CIRCULAIRE 0021 DU 13/01/86 PORTANT MODALITÉS DE CORRECTION DES COPIES D'EXAMEN

MODALITÉS DE CORRECTION ET DE NOTATION DES COPIE D'EXAMEN 

ATTESTATION PROVISOIRE DE RÉUSSITE

DIPLÔMES DÉFINITIFS 

ARRÊTE DU 28 JUIN 1989 RELATIF A LA RÉGLEMENTATION DES CONSEILS DE DISCIPLINE AU SEIN DES UNIVERSITÉS DES INSTITUTS D'UNIVERSITÉS DES INSTITUTS NATIONAUX D' ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET AUTRES ÉTABLISSEMENTS

ANNEXE

Instruction Ministérielle n°3 Relative aux modalités d'archivage des documents à caractères pédagogique.

ARRÊTE DU AOÛT 199    PORTANT CRÉATION , ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES COMITES PÉDAGOGIQUES NATIONAUX(C.P.N)

CIRCULAIRE N°222 DU 21/07/1977 PORTANT MODALITÉS DE RÉINSCRIPTION A UN DIPLÔME DE GRADUATION

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