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Droit privé fondamental N°6

Agrée et Crée par l’arrête N°88 daté du 25/07/2000


 

Directrice du laboratoire : Pr. DENNOUNI Hadjira (CV)

 

 

حوصلة لما تم تنظيمه من فعاليات علمية 2009-2010

أجندة التظاهرات العلمية لفرق مخبر القانون الخاص الأساسي : 2010-2011

 

Les axes de recherche :

I.      Le droit des contrats (internes et internationaux)

II.     La responsabilité : (concepts, étendue, régime).

III.    Le droit de la famille (privé et pénal)

IV.    Le droit des affaires : approches juridique et économique (consommation, concurrence , distribution, assurances)

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Les domaines concernés par les travaux de recherche

     -    L’évolution de la théorie du contrat

-    Les techniques contractuelles

-    Le problème des contrats internationaux

-    La responsabilité civile et pénale, domaines : médical, de l’entreprise, du producteur, transporteur…

-    Evolution socio-juridique de la famille.

Rapports pécuniaires

Protection pénale de la famille. Le droit de la consommation, sécurité des produits, les règles et le contentieux de la concurrence, le factoring en droit commercial Algérien.

Pour tous ces domaines, établissement d’une banque de données

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Potentiel Scientifique Humain par Equipe de recherche

 

Equipe 1 : responsabilité du professionnel

Nom du Chef d’équipe :  CHEHIDA Kada     

Grade : Maître de conférences

Nom & Prénom

Grade

Spécialité

Structure de rattachement

ZENNAKI Dalila

Pr

Droit Privé

U. Oran

CHEHIDA Kada

M.C

Droit Privé

U. Tlemcen

OUALI Djamel

C.C

Droit Privé

U. Tlemcen

 

           Equipe 2 : Droit des contrats

Nom du Chef d’équipe :  BOUAZZA Diden     

Grade : Professeur

BOUAZZA Diden

Pr

Droit Privé

U. Tlemcen

BENMOUSSA Abdelouhab

Pr

Droit Privé

U.SidiBelabbes

ZENNAKI Dalila

Pr

Droit Privé

U. Oran

BOUKHATMI Fatima

Pr

Droit Privé

U. Oran

SNOUBAR M-Reda

C.C

Droit Privé

U. Tlemcen

LAHMAR Ahmed

C.C

Droit Privé

U. Tlemcen

KRIM Karima

C.C

Droit Privé

U.SidiBelabbes

MILAT Abdelhafid

C.C

Droit Privé

U. Khenchla

HOUALEF Abdelsamed

/

Droit Privé

U. Tlemcen

 

 

          Equipe 3 : Droit pénal de la Famille 

Nom du Chef d’équipe :  KALFAT Choukri (CV)    

Grade : Professeur

KALFAT Choukri

Pr

Droit Privé

U. Tlemcen

HAMAS Hidayat

C.C

Criminologie

U. Tlemcen

DICH Moussa

C.C

Criminologie

U. Tlemcen

 

 

          Equipe 4 : Droit de la Famille 

Nom du Chef d’équipe :  LATTI Mohamed      

Grade : Maître assistant chargé de cours

DENNOUNI Hadjira

Pr

Droit Privé

U. Tlemcen

DJAMAI Leila

M.C

Chariaa

U. Oran

LATTI Mohamed

C.C

Droit Privé

U. Tlemcen

AHMED DAOUD Rekia

C.C

Droit Privé

U. Tlemcen

NAOUM Mourad

C.C

Droit Privé

U. Tlemcen

BENOSMAN Djamel

C.C

Droit Privé

U. Tlemcen

ARABTANI Nadjia

C.C

Criminologie

U. Tlemcen

BENOUDA HASKAR Morad

C.C

Criminologie

U. Tlemcen

KRIM Zeineb

C.C

Droit Privé

U.SidiBelabbes

 

          EQUIPE 5: Droit médical

Nom du Chef d’équipe :  MAMOUN Abdelkrim      

Grade : Maître de conférences 

DENNOUNI Hadjira

Pr

Droit Privé

U. Tlemcen

BOUAZZA Diden

Pr

Droit Privé

U. Tlemcen

MAMOUN Abdelkarim

M.C

Droit Privé

U. Tlemcen

MAACHOU Lakhdar

MA-A

Droit Privé

U.Bechar

ALLAG Abdelkader

MA-B

Droit Privé

U.Tiaret

 

         Equipe 6 : DROIT DES AFFAIRES

Nom du Chef d’équipe :  YOUCEF Fatiha    

Grade : Maître de conférences

YOUCEF Fatiha

M.C

Droit Privé

U. Tlemcen

BOUCHIKHI Aicha

M.C

Economie

U. Tlemcen

BENMALEK Bachir

C.C

Droit Public

U. Tlemcen

TIOURSI Mohamed

C.C

Droit Public

U. Tlemcen

BOUHAFS Sidi-Mohamed

M.C

Droit Public

U. Tlemcen

BEKADDOUR Lakhdar

C.C

Droit Public

U. Tlemcen

SARI Nawel

C.C

Droit Public

U.SidiBelabbes

BELYAKOUBI Belkheir

C.C

Droit Public

U. Tlemcen

GHAZI Nouria

C.C

Economie

U. Tlemcen

 

         Equipe 7 : Extraction et transplantation des organes du corps humain

Nom du Chef d’équipe : RAIS Mohamed    

Grade : Maître de conférences

RAIS Mohamed

M.C

Droit Privé

U. Tlemcen

BENSGHIR Mourad

C.C

Droit Privé

U. Tlemcen

HEDEILI Ahmed

M.A

Droit Privé

U. SidiBelabbes

MOKHTARI Abdeljelil

/

Droit Privé

U. Tlemcen

SAIDI Mostapha

/

Droit Privé

U. Alger

 

  Equipe 8: Etudes juridiques et Islamiques comparées.

Nom du Chef d’équipe : NAOUM Mourad    

Grade : Maître Assistant chargé de cours

LAKHDARI LAKHDAR

MC

S. Islamique

U. Oran

NAOUM Mourad

M.As (A)

Droit Public

U. Tlemcen

REBAHI Ahmed

M.As (A)

Droit Privé

U. Chelef

DJEBAR Abdelhak

M.As(B)

S. Islamique

U. Tlemcen

BENDAOUD Abdelkader

M.As (B)

Droit Privé

U. Oran

TAHRI Belkheir

M.As (A)

S. Islamique

U. Oran

 

 

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Les Missions du Laboratoire

 

Encadrement Post-Graduation :

 

I-  Doctorat

 

* La responsabilité civile du producteur en droit Algérien  et comparé.

* Le cadre juridique de la concurrence en algérie.

* Le régime des biens des époux en droit algérien de la famille.

* De l’étendue de la protection des droits d’auteurs en droit algérien et comparé.

* Les règles de fond et les aspects procéduraux dans les affaires de divorce, de garde et de pension alimentaire .

* Le retard dans le payement des contributions financière de l’ONU.

* La résolution du mariage et ses effets en droit musulman et en droit positif.

* La politique criminelle entre les considérations traditionnelles de l’incrimination et des sanctions et la recherche scientifique en matière d’infractions.

* la faute médicale à la lumière des règles de la responsabilité civile

* les règles de fond et procédure régissant le divorce, la hadhana et la pension alimentaire (étude comparée).

* les actes patrimoniaux du mineur en droit Algérien

* la responsabilité pénale des personnes morales privées

* les expériences médicales sur le corps humain

* L’obligation d’information du professionnel . 

 

II-  Magister

 

* Le fondement de la responsabilité délictuelle.

* L’infraction de vol à l’heure de l’informatique.

* les mécanismes juridiques de la lutte contre le terrorisme

* la protection pénale des mineurs délinquants

* la protection pénale de l’épouse en droit algérien

* la responsabilité pénale dans les accidents de la circulation de la route.

* l’exécution de la sanction privative de liberté.

* L’analyse du concept de victimologie.

* L’infraction de l’avortement et la recherche d’une législation adapté à l’évolution sociale.

* Le principe de légalité pénale en droit positif algérien

* L’effet de l’environnement culturel sur le phénomène criminel

* La problématique de la peine de mort et la perspective de son ablution.

 

* de l’égalité des époux en droit algérien de la famille et dans les conventions internationales 

*De la preuve des biens conjugaux – étude comparée

*Du rôle du juge dans l’exécution du contrat en matière civile

*la kafala et l’ordre public

*L’intérêt de l’enfant en droit Algérien de la famille .

 

Organisation de manifestations scientifique

Participation à des manifestations nationales ou Etrangères

Etablissement d’accords de coopération avec des laboratoires nationaux ou étrangers

Publication de travaux dans la revue du laboratoire.

d’autres projets : Nationaux : PNR , CNEPRU

                                 Etrangers : CMEP

 

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Travaux réalisés

 

      2001 :

 En collaboration avec la chambre de commerce et de l’industrie TAFNA :

- Journée d’étude sur « Qualité et certification des produits »   30 Janvier2001

- Journée d’étude sur « le Registre de commerce »   28 Fevrier2001

- Colloque National « Consommation et Concurrence en Algérie ». 14 et 15 Avril 2001

- Convention d’étude sur le droit de la concurrence et la consommation réalisée au profit du ministère de commerce.

 

   2002 :

- Journée d’étude sur « le Droit médical » 09 Avril 2002

- Colloque National « la protection juridique de la famille »   28 et 29 Avril 2002

 

   2003 :

- Colloque Algéro- Français sur « la Sécurité des produits »   17 et 18 Mai 2003

- Journée d’étude sur « problèmes de la pension alimentaires en droit Algérien » 04 Mai 2003

 

    2004 :

- Journée d’étude sur « la dualité : Assurance et responsabilité » 12 Avril 2004

 

        2005 :

- Journée d’étude sur « la responsabilité des professionnels et son influence sur les règles de la responsabilité civile » 26/04/2005

- Conférence scientifique sur « le rôle de législateur et le pouvoir du juge dans la protection des intérêts matériels de la famille » 09/05/2005

-  Journée d’étude sur « Les effets de la procréation artificielle sur quelques aspects des relations familiale » 27/11/2005

 

         2006 :

- journée d’étude sur « l’entreprise algérienne à l’ombre des modifications législatifs » 12 avril 2006

- Colloque international sur « La tendance contractuelle des relations juridiques » les 23 et 24 avril 2006

 

           2007 :

Colloque international sur « Ordre public et relations juridiques » 23 et 24 avril 2007

 

           2008 :

Colloque national sur la protection de la famille à la lumière des modifications apportées au code algérien de la famille » 28 et 29 Avril 2008. 

 

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حوصلة لما تم تنظيمه من فعاليات علمية 2009-2010

   في خلال السداسي الثاني من الموسم 2009-2010، نظم المخبر عديد الفعاليات العلمية وذلك بالتركيز على الإشكاليات العلمية الحديثة المطروحة للبحث، من خلال تقديم إسهاماته في إثراء تلك المواضيع. وكانت الفعاليات على النحو التالي:

1-  البداية كانت بتاريخ 01 مارس 2010 مع فكرة العقود المستحدثة و المشارطات التي استحدثها قانون الأسرة الجزائري المعدل ودلك تحت رئاسة الأستاذ لاتي محمد "فرقة قانون الأسرة"

2-  ولم تكن التعديلات والتتميمات الجديدة التي طالت قانون التأمين وفتحه للمناقشة لتمر دون أن تثير اهتمام باحثي المخبر،فرقة "مسؤولية المهنيين" تحت رئاسة الدكتور شهيدة قادة، فنظموا ندوة علمية لمناقشة العنوان : "أثر الأنظمة الحديثة للتأمين في حماية الأشخاص والأموال"  بتاريخ 08 مارس 2010 .

3-تلاها اليوم الدراسي المنظم بتاريخ 15 مارس 2010 حول إشكالية المنازعات الأسرية و أثرها على الأسرة الجزائرية (فرقة قانون الأسرة  برئاسة الأستاذ لاتي محمد).

4- كما أثار موضوع مبدأ الحيطة فضول المخبر (فرقة قانون الإستهلاك والمنافسة) ، فبرمج لتلك الفكرة يوما دراسيا بعنوان مبدأ الحيطة وتطبيقاته بتاريخ 12 أفريل 2010 تحت رئاسة الأستاذة الدكتورة دنوني هجيرة.

5- ولما تثيره التصرفات الماسة بجسم الإنسان من تساؤلات علمية وقانونية وحتى شرعية، فإن فرقة البحث "نقل وزراعة الأعضاء البشرية" تحت رئاسة الأستاذ رايس محمد نظمت يوما دراسيا للإجابة على سالف الإنشغالت وذلك بتاريخ 14 أفريل 2010.

 

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أجندة التظاهرات العلمية لفرق مخبر القانون الخاص الأساسي : 2010-2011

وتواصلا مع سياسة البحث في كل ما هو جديد و يستأهل الدراسة والتمحيص فإن المخبر قرر، وفي اجتماعه الأخير بتاريخ 25 أفريل 2010 وضع أجندة تظاهراته العلمية للموسم الجامعي 2010-2011 وتم تثبيت المقترحات التالية:

 

1-    تقييم تنفيذ أحكام قانون الإجراءات المدنية الجزائري الجديد (فرقة نقل وزراعة الأعضاء البشرية رئاسة الأستاذ رايس محمد)

2-    ظاهرة العنف الأسري، دراسةسوسيوقانونية  شهر مارس 2011 (فرقة قانون الأسرة تحت رئاسة الأستاذ لاتي محمد).

3-    المرافقة (التدقيق) القانونية والمؤسسات في الجزائر-  -Audit juridique et Entreprises en Algérieشهر فبراير 2011 (فرقة قانون العقود تحت رئاسة الأستاذ الدكتور بوعزة ديدن وفرقة مسؤولية المهنيين تحت اشراف الدكتور شهيدة قادة)

4-     العلاقات الطبية وما تثيره من اشكاليات قانونية في الجزائر في غضون شهر أفريل 2011  (فرقة القانون الطبي برئاسة الدكتور مامون).

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Siège : Université Abou-Bekr BELKAID – Tlemcen Faculté de Droit

Adresse : BP N° 119 Tlemcen

Tél/ Fax: 043 21 12 75

   E-mail : dennouni.hadjira@caramail.com